Montpellier
Conseil en immobilier d'entreprise
Bureaux - Locaux d'activité - Entrepôts - Commerces - Terrains

Mentions légales

Éditeur

Arthur Loyd

Immeuble Les Centuries II - 101 Place Pierre Duhem

34000 MONTPELLIER - FRANCE

Tél : (33) 4 67 20 00 00 

Directeur de la publication : Michel PEINADO

RCS de Montpellier 488 177 999

Création du site

Agence Kaïo

 498 140 821 RCS ROUBAIX - TOURCOING APE 521J

SIRET : 498 140 821 00014

TVA intracommunautaire FR26498140821

Site : www.kaio.fr

Blog : mag.kaio.fr

Email : contact@kaio.fr

Bureaux : 22 place de la Liberté 59100 Roubaix

Téléphone : 03 20 45 82 75

Hébergement du site 

Prime Time Informatique

Route des Aravis

Résidence Aravis 1500

74220 La Clusaz

RCS : Annecy B 392 040 184

Téléphone : 04 50 02 44 10

Fax : 04 50 32 30 72

Propriétés intellectuelles

Les contenus de ce site (structure, design, texte, image, animation, logo) sont la propriété exclusive d'ARTHUR LOYD.

Toute représentation totale ou partielle de ce site est soumise à l’autorisation préalable, écrite et expresse d'ARTHUR LOYD.

Limitation de responsabilité

Ce site ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiée et conséquences de leur utilisation.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

CNIL

Le site www.arthur-loyd-montpellier.com a fait l'objet d'un enregistrement auprès de la CNIL (en cours d'enregistrement)

Les informations qui vous concernent sont destinées à ARTHUR LOYD. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi " Informatique et Libertés ").

Pour l'exercer, adressez-vous à ARTHUR LOYD.

 

La loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, définit les principes à respecter lors de la collecte, du traitement et de la conservation des données personnelles. Elle renforce les droits des personnes sur leurs données, prévoit une simplification des formalités administratives déclaratives et précise les pouvoirs de contrôle et de sanction de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

La loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée est applicable dès lors qu’il existe un traitement automatisé ou un fichier manuel, c’est-à-dire un fichier informatique ou un fichier « papier » contenant des informations personnelles relatives à des personnes physiques.

Ne sont pas soumis à la loi les « traitements mis en oeuvre pour l’exercice d’activités exclusivement personnelles » tels que par exemple les agendas électroniques, les répertoires d’adresses, les sites internet familiaux en accès restreint.

La loi "Informatique et Libertés" ne s’applique pas aux personnes morales (ex. : fichier de noms de sociétés). Cependant, si ce fichier d’entreprises contient des noms de personnes physiques (ex : nom du responsable commercial), la loi "Informatique et Libertés" est applicable.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données à caractère personnel vous concernant et faisant l’objet de traitements sous la responsabilité d'Arthur Loyd.